(Musique) Indique les passages d’une chanson qui doivent être répétés quatre fois. Sens du mot. (quatrième exemplaire) por cuarta vez loc adv locución adverbial: Unidad léxica estable formada de dos o más palabras que funciona como adverbio ("en vilo", "de seguido", "a quemarropa"). Ask Question Asked 5 years, 4 months ago. quater Une quatrième fois. 239-1 du code de commerce) Suppression des sociétés unipersonnelles d'investissement à risque; ARTICLE 51 sexies (nouveau) Les articles 1-bis, 1-ter, 1-quater, 1-quinquies et 1-sexies, qui ont été repris dans les articles [...] 31 et 32 de la Loi N° 189/2002, ont sensiblement modifié la procédure d'acceptation des demandes de reconnaissance du statut de réfugié présentées par des ressortissants étrangers et le traitement et l'évaluation de ces demandes. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "quater et quinquies" – Dictionnaire allemand-français et moteur de recherche de traductions allemandes. ARTICLE 51 quinquies (nouveau) (Art. Viewed 689 times 2. Cette numérotation s’utilise pour indiquer l’adjonction à un texte d’une nouvelle disposition (chapitre, article, paragraphe…) en répétant le numéro du texte. Cinq fois. quater) ; - prise en compte des besoins de coordination des actions en termes de gares routières (article 3 . Volet imposition par voie d’assiette ou régularisation par décompte annuel 1. English The introduction of Articles 42a, 42b, and 42c in the 4th Directive will feed through to the 7th Directive because of the cross references between the two Directives. Cinq fois. Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Est toujours invariable ! : ... Définition tirée du dictionnaire de la langue française adapté du grand dictionnaire de Littré Section XII ter : Réduction du taux de l'impôt sur les sociétés pour les sociétés d'investissements immobiliers cotées, leurs filiales, les filiales de sociétés de placement à prépondérance immobilière à capital variable et les sociétés se transformant en sociétés de placement à prépondérance immobilière à capital variable (Article 46 quater-0 ZZ bis B) 239 nonies. Code général des impôts : Article 80 quinquies. 20 vicies 25 vicies quinquies 28 duodetricies 30 tricies 39 undequadragies 40 quadragies 50 quinquagies 60 sexagies … CHAPITRE PREMIER BIS (Art. Veuillez entrer l'adresse e-mail avec laquelle vous êtes inscrit. "Je marche lentement." Code des douanes : Article 265 quinquies. Articles 34 bis, 38 bis, 38 ter et 38 quater. XVII ter : Régime fiscal des fonds de placement immobiliers . Introduction Avec la refonte de l’article 152ter L.I.R., le législateur introduit à partir de l’année travail nos 24 bis du 6 décembre 1983, 24 ter du 8 octobre 1985 et 24quater du 21 décembre 1993. x x x . Il s'emploie après bis, ter et quater. — (Lidderdale, Parlement fr., 1954, p. 292) Le 10, le 10 bis, le 10 ter et le 10 quater. - le 10, le 10 bis et le 10 ter (note) quater suit ter et précède quinquiès Article 1649 quater B quinquies du Code général des impôts - La déclaration prévue à l'article 170 et ses annexes sont souscrites par voie électronique par les contribuables dont la résidence principale est équipée d'un accès à internet. Mot de passe oublié ? DÉFINITIONS - Prononciation : kuin-kui-ès' DÉFINITIONS. 1. lat. 150-0 D ter, 163 quinquies C bis, 208 D, 238 bis HI, 238 bis HQ et 238 bis HX, 239 bis AB du code général des impôts, art. It could refer to paragraphs, but "bis", "ter", etc. Exemple d’utilisation manquant. quater adv adverbe: modifie un adjectif ou un verbe. 204 B) (musi) Indique les passages d’une chanson doit être répété quatre fois. Définition de quinquiès dans le dictionnaire français en ligne. (kuin-kui-ès') lat. I quater : Détermination de la ... XIV quinquies : Régime fiscal des groupements de coopération sanitaire et sociale et de leurs membres . Article 41 quater Article 41 quinquies Naviguer dans le sommaire du code Article 41 quinquies. (Del lat. Accueil > Publications > Recueil des actes administratifs > Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne > Année 2018 > Recueil 5 quinquies-2018 du 18 mai quater - Définitions Français : Retrouvez la définition de quater... - synonymes, homonymes, difficultés, citations. quater \kwa.tɛʁ\ Une quatrième fois. Ex : "Elle est très grande." Article 4 quinquies (Article 1396 du code général des impôts) : Augmentation de la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les terrains constructibles 23. Modifiée par le décret n° 89-798 du 27 octobre 1989. n° 152ter/1, 154quater/2, 154quinquies/2 du 8 novembre 2017 - 2 - Avec l’introduction de l’article 154quater L.I.R., le législateur introduit à partir de l’année d’imposition 2017 une progressivité du CIS, progressivité qui se base sur différentes tranches de salaire brut. 1 La présente circulaire remplace la circulaire L.I.R. Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. 204 A) CHAPITRE PREMIER QUATER - TAXE SUR LES PRODUITS DE PLACEMENT SOUMIS À PRÉLÈVEMENT LIBÉRATOIRE (Art. Toute la jurisprudence, les commentaires de professionnels, les questions parlementaires sur l'Article 239 quinquies du Code général des impôts. Code général des impôts > 2 : Détermination des bénéfices imposables (Articles 36 à 43 bis) > Article 39 AA quater Significa cinco veces y, en una serie ordenada, puede añadirse al nombre de un número entero tras el que se ha introducido un número quáter 204 bis à 204 septies - Art. quinquies) ; - élargissement des missions de la société du Grand Paris en matière d’infrastructures de réseau (article 3 . 2. quinquies définition (2) Définition de QUINQUIÈS. Références [ modifier le wikicode ] « sexies », dans Félix Gaffiot , Dictionnaire latin français , Hachette, 1934 → consulter cet ouvrage Modifié par Arrêté 2003-07-18 art. - 154quater L.I.R., octroi d’un crédit d’impôt pour salariés (CIS), et - 154quinquies L.I.R., octroi d’un crédit d’impôt pour pensionnés (CIP). semel, bis, ter, quater, quinquies - précède septies. Je vous la livre ici-bas, parce que je me sens d'humeur urbaine : bis ter quater quinquies sexies septies octies novies decies... et je m'arrêterai là car ma curiosité a des limites. Active 5 years, 4 months ago. quinquiès, définition et citations pour quinquiès : quinquiès adv. 2 bis 3 ter 4 quater 5 quinquies 6 sexies 7 septies 8 octies 9 novies 10 decies 11 undecies 12 duodecies 13 tredecies 14 quattuordecies 15 quindecies 16 sexies decies / sedecies / sexdecies 17 = Septemdecies ou Septendecies 18 = Duodevicies 19 = Undevicies. quinquies, cinco veces). Termes proches de QUINQUIÈS. On trouve bis et la numérotation subséquente dans les conventions internationales et les lois françaises : article 3bis, ter, quater, quinquies, sexies, septies, octies, nonies. quinquiès synonymes, quinquiès antonymes. L. 136-7 du code de la sécurité sociale, art. French bis/ter/quater/quinquies section numbering with manual line breaks. Un lien vous permettant de réinitialiser votre mot de passe vous sera envoyé. Annexe XXIV quinquies au décret n° 88-423 du 22 avril 1988. Il s'emploie après bis, ter et quater. 204 octies) CHAPITRE PREMIER TER (Art. L'introduzione degli articoli 42 bis, ter e quater nella quarta direttiva si ripercuoterà automaticamente sulla settima direttiva per via dei riferimenti incrociati tra le due direttive. quater Se dit d’un numéro de maison répété une quatrième fois. adj. Nota bene : L’essentiel de cette réglementation, actualisée, est désormais inscrite dans le paragraphe 5 de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre I er du livre III du Code de l’action sociale et des familles (Partie réglementaire). 2 bis 3 ter 4 quater 5 quinquies 6 sexies 7 septies 8 octies 9 novies 10 decies 11 undecies 12 duodecies 13 tredecies 14 quattuordecies 15 quindecies 16 sexies decies / sedecies / sexdecies 17 18 20 vicies 25 vicies quinquies 28 duodetricies 30 tricies 39 undequadragies 40 quadragies 50 quinquagies 60 sexagies 70 septuagies 80 octogies 90 nonagies 100 centies 200 … 1 JORF 20 juillet 2003. Art. Note: Mot latin : bis, ter, quarter : Un oubli important ? Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. adv. 2.833 . Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. Prononciation de quinquiès définition quinquiès traduction quinquiès signification quinquiès dictionnaire quinquiès quelle est la définition de quinquiès . Les registres visés au 3 du II de l'article 286 quater du code général des impôts et aux articles 41 bis et 41 ter doivent être présentés à toute demande d'un agent de l'administration qui peut s'en faire délivrer copie. Informations sur quinquiès dans le dictionnaire gratuit en ligne anglais et encyclopédie.